Prise en compte de la Santé dans les documents d’Urbanisme

Etudes “Bruit”

  • En cours – Communauté d’Agglomération Marne & Gondoire  – > Prise en compte du PPBE dans les 20 PLU de la CA.

 

Etudes “Climat Air Energie”

 Exemple de levier d’action du PPA. 

 

  • 2019 Région Alsace Champagne-Ardennes Lorraine – > Analyse Climat Air Energie et accompagnement de Schéma(s) de Cohérence Territorial lorrain(s).
  • 2015 DREAL – Nord-Pas-De-Calais – > Intégration de la problématique “Qualité de l’Air” dans les PLU(i) et PDU.
  • 2014 – Plan de Protection de l’Atmosphère Nord-Pas-de-Calais (NPDC) – Qualité de l’air – > Définition des actions permettant de ramener les concentrations en polluants dans l’air ambiant sous des valeurs assurant le respect de la santé des populations (valeurs réglementaires définies dans le Code de l’Environnement).