Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Le PLUi de la communauté urbaine a été approuvé par le conseil communautaire du 18 juin 2020. Il a fait l’objet d’une première procédure de modification de droit commun, approuvée le 8 octobre 2022, que l’Atelier TEL a finalisé pour le compte de la CUCM.

Début 2023, notre équipe a été retenue en tant qu’AMO pour Total Energies Renouvelables France et la Commune d’Ecuisses afin de procéder à une MEC DP en vue d’autoriser un projet de centrale photovoltaïque.

Fort de notre expérience de terrain, et en nous basant sur l’étude d’impact du projet, nous réalisons actuellement la procédure qui est soumise à évaluation environnementale suite à avis de la MRAe.